CONDITIONS COMMERCIALES

KennisTranslations prête des services de traduction, correction d’épreuves, interprétation, PAO et/ou autres services de traduction et localisation selon les conditions générales suivantes.

Se référer à l’annexe I pour les définitions (Définitions concernant les Services de Traduction et d’Interprétation).

Sauf dispositions contraires, nos services de traduction seront calculés sur la base d’un prix unitaire par mot source (déterminé d’après l’analyse réalisée par le logiciel utilisé pour chaque Service concerné). Tous les travaux de traduction fournis comprennent une révision par un second professionnel conformément au processus de travail décrit ci-dessous.

Les services de correction d’épreuves, reformulation, mise en page et localisation sont facturés sur la base d’un tarif horaire, après le calcul du nombre d’heures qui ont été nécessaires pour réaliser le service requis. Le devis indique également le nombre de jours ouvrables prévus nécessaires pour accomplir le service requis, le cas échéant.

Les services d’interprétation sont facturés sur la base de deux sessions (d’un maximum de quatre heures chacune, avec un intervalle minimum d’une heure et demi) s’élevant à un total de 7 heures, commençant à l’heure d’arrivée qui a été demandée. Exceptionnellement, l’interprète peut travailler au-delà de cette limite pendant 1 (une) heure supplémentaire (strictement une heure), sujette à des tarifs négociés. Au cas où l’emploi du temps programmé excède 8 heures, une seconde équipe d’interprètes devra être recrutée. Une somme supplémentaire pour les droits d’auteur peut être facturée dans le cas où l’interprétation doit être enregistrée en vue d’une utilisation future.

Chaque commande de la part d’un Client est sujette à un devis détaillé et gratuit préalable, se fondant sur les informations fournies par le client. Le tarif indiqué dans le Devis est fixe et définitif à l’exception des cas suivants :

a) modification du contenu ou ajout de documents par le Client une fois que la commande a été confirmée ;

b) absence de documents au moment du calcul du devis, dans les cas où le devis était calculé sur la base d’une indication approximative du nombre de mots et d’un extrait du contenu ;

c) impossibilité de réaliser le calcul des mots dans les documents envoyés dans un format non éditable, dans ce cas le prix unitaire est appliqué sur le calcul final des mots dans les documents traduits.

d) dans d’autres cas plus exceptionnels, quand il y a eu sous-estimation d’un service à réaliser, en particulier en ce qui concerne les services facturés sur la base d’un tarif horaire.

Lorsque c’est possible, à moins que d’autres instructions ne soient données par le Client, tous les efforts seront réalisés pour fournir le Service avec la même mise en page que la version d’origine. Si du travail supplémentaire est prévu afin de livrer un document dans un format spécifique demandé par le client, ceci devra être clairement déclaré dans le devis avec le prix de l’exécution du travail de mise en page.

KennisTranslations informera le Client de toute modification éventuelle du prix, par écrit (lettre, courriel ou fax), une fois que les documents à analyser seront reçus ou dès que possible dans les cas où sont prévues des altérations des prix, et cela avant l’exécution du service.

À condition que la confirmation de commande soit reçue dans les 5 (cinq) jours à compter de la date d’envoi du devis, la période de livraison indiquée sur le devis est effective à partir du jour où la commande est confirmée. Au cas où une commande est confirmée plus d’une semaine après l’envoi du devis, la période de livraison peut varier selon la disponibilité du personnel au moment de la réception de la confirmation.